Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 15 décembre 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.
Ordre du jour de ce conseil :
- Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 26 novembre 2015
- Désignation d’un secrétaire de séance
Décisions
- DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
- 1 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L’ACHEMINEMENT ET A LA FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ POUR LES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN & DADOU
- DÉCISIONS DU BUREAU du 04 DECEMBRE 2015
- 1 – SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
- 2 – APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE D’USAGE – CINEMA INTERCOMMUNAL VERTIGO POUR LA SAISON CULTURELLE 2015-2016
- 3 – TARIFS CINEMA VERTIGO A GRAULHET
- 4 – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’ENTRETIEN DES ZONES D’ACTIVITÉS AVEC LES COMMUNES DE GAILLAC, GRAULHET ET LAGRAVE
- 5 – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’ENTRETIEN DES BATIMENTS AVEC LES COMMUNES (HORS GAILLAC ET GRAULHET)
Délibérations :
1 – AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 2 – DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAT ET DÉPARTEMENT DU TARN POUR LE PROJET DE REPRISE DE LA VOIRIE ET DES TROTTOIRS DE LA ZONE D’ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRE DE LA BRESSOLLE À GRAULHET
- 3 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 4 – CONTRAT PLURIANNUEL (OPÉRATION COLLECTIVE DE RÉDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSÉE TOXIQUE ET ORGANIQUE ISSUE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE TARN & DADOU, DE LA COMMUNE DE GRAULHET ET DE LA COMMUNE DE GAILLAC)
- SERVICES DE PROXIMITÉ
- 5 – CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES POLITIQUE DE LA VILLE ETAT/TARN & DADOU/ COMMUNE DE GAILLAC/COMMUNE DE GRAULHET/TARN HABITAT
- 6 – RECONDUCTION DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE EN MATIÈRE DE POLITIQUE ENFANCE
- 7 – PETITE ENFANCE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VÈRE GRÉSIGNE SALVAGNACOIS
- 8 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 4 DÉCEMBRE 2015
- RESSOURCES ET MODERNISATION
- 9 – PARTICIPATION DE TARN & DADOU A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA CONCLUSION D’UN CONTRAT COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES POUR LA PERIODE DU 01/01/2017 AU 31/12/2020 – ADHESION FACULTATIVE
- 10 – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA GESTION DE LA SALLE MULTISPORTS AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RABASTINOIS (CORA)
- 11 – REMPLACEMENT DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES AU SEIN DE CERTAINS ORGANISMES EXTERIEURS A LA SUITE DE LA NOUVELLE REPARTITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
- 12 – RENOUVELLEMENT DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE
- 13 – TRANSFORMATION DE POSTE – DIRECTION SERVICES DE PROXIMITE – SERVICE ENFANCE JEUNESSE
- 14 – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSION AU PRESIDENT
- FINANCES ET CONSEIL DE GESTION
- 15 – DM 4 – BUDGET PRINCIPAL
- 16 – DM 4 – BUDGET CINÉMAS
- 17 – DM 2 – BUDGET SPANC
- 18 – DM 2 – BUDGET ASSAINISSEMENT ZA
- 19 – VERSEMENT DE L’INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER
- QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.
Renseignement
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr
Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou
