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Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 13 octobre 2015

12 décembre 2015
inActualités, Politique, Vie locale
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Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 13 octobre 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 10 septembre 2015
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions

  • DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
    • 1- ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF AU CHOIX D’UN BUREAU ETUDES POUR LA REFECTION DU BATIMENT « VINNOPOLE »
    • 2- ATTRIBUTION DU MARCHÉ «AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE CO-WORKING ET TRAVAUX DE CÂBLAGE À LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES TARN & DADOU SITE DE GRANILIA À GAILLAC»
    • 3 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ « ACQUISITION DE LICENCES PROGICIELS POUR LE SERVICE D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE»
  • DÉCISIONS DU BUREAU du 11 SEPTEMBRE 2015

    • 1 – 1- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES ENTRE TARN & DADOU ET LES COMMUNES DE GAILLAC ET GRAULHET
  • DÉCISIONS DU BUREAU du 02 OCTOBRE 2015
    • 1- CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ENGAGEMENT DES COMMUNES

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1- AIDE COMMUNAUTAIRE À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PUBLICS : 2ÈME PROGRAMMATION 2015
    • 2- LANCEMENT DE LA DÉMARCHE D’ÉLABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS
    • 3- CRÉATION D’UNE CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT
    • 4 – APPROBATION DE L’AGENDA ACCESSIBILITE HANDICAPES DE TARN & DADOU (AD’AP)
    • 5 – AVENANT N° 2 CONCERNANT LE MONTANT DES MARCHÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES CONCLUS AVEC LA COVED ET LA SITA
    • 6 – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES SUR LES COMMUNES D’AUSSAC, FENOLS, FLORENTIN, LABASTIDE DE LEVIS, LAGRAVE
  • SERVICES DE PROXIMITÉ
    • 7 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 2 OCTOBRE 2015
  • RESSOURCES ET MODERNISATION

    • 8 – APPROBATION DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ARPE MIDI-PYRÉNÉES ET RENONCEMENT AU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
    • 9 – REMPLACEMENT DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS DE TARN & DADOU AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRE TARN
    • 10 – APPROBATION DE LA SIGNATURE DE L’ AVENANT N°1 AU BAIL À CONSTRUCTION SIGNÉ AVEC LA COMMUNE DE BRIATEXTE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE AFIN DE VALIDER LA CESSION D’UNE PARTIE DE L’ASSIETTE FONCIÈRE OBJET DUDIT BAIL
  • FINANCES ET CONSEIL DE GESTION
    • 11 – DECISIONS MODIFICATIVES POUR AJUSTEMENT DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
    • 12 – ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS SPECIFIQUES POUR L’ANNEE 2015
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

Tags: conseil communautaireTarn et DadouTécou
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