Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 13 octobre 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.
Ordre du jour de ce conseil :
- Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 10 septembre 2015
- Désignation d’un secrétaire de séance
Décisions
- DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
- 1- ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF AU CHOIX D’UN BUREAU ETUDES POUR LA REFECTION DU BATIMENT « VINNOPOLE »
- 2- ATTRIBUTION DU MARCHÉ «AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE CO-WORKING ET TRAVAUX DE CÂBLAGE À LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES TARN & DADOU SITE DE GRANILIA À GAILLAC»
- 3 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ « ACQUISITION DE LICENCES PROGICIELS POUR LE SERVICE D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE»
- DÉCISIONS DU BUREAU du 11 SEPTEMBRE 2015
- 1 – 1- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES ENTRE TARN & DADOU ET LES COMMUNES DE GAILLAC ET GRAULHET
- DÉCISIONS DU BUREAU du 02 OCTOBRE 2015
- 1- CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ENGAGEMENT DES COMMUNES
Délibérations :
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 1- AIDE COMMUNAUTAIRE À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PUBLICS : 2ÈME PROGRAMMATION 2015
- 2- LANCEMENT DE LA DÉMARCHE D’ÉLABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS
- 3- CRÉATION D’UNE CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT
- 4 – APPROBATION DE L’AGENDA ACCESSIBILITE HANDICAPES DE TARN & DADOU (AD’AP)
- 5 – AVENANT N° 2 CONCERNANT LE MONTANT DES MARCHÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES CONCLUS AVEC LA COVED ET LA SITA
- 6 – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES SUR LES COMMUNES D’AUSSAC, FENOLS, FLORENTIN, LABASTIDE DE LEVIS, LAGRAVE
- SERVICES DE PROXIMITÉ
- 7 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 2 OCTOBRE 2015
- RESSOURCES ET MODERNISATION
- 8 – APPROBATION DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ARPE MIDI-PYRÉNÉES ET RENONCEMENT AU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
- 9 – REMPLACEMENT DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS DE TARN & DADOU AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRE TARN
- 10 – APPROBATION DE LA SIGNATURE DE L’ AVENANT N°1 AU BAIL À CONSTRUCTION SIGNÉ AVEC LA COMMUNE DE BRIATEXTE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE AFIN DE VALIDER LA CESSION D’UNE PARTIE DE L’ASSIETTE FONCIÈRE OBJET DUDIT BAIL
- FINANCES ET CONSEIL DE GESTION
- 11 – DECISIONS MODIFICATIVES POUR AJUSTEMENT DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
- 12 – ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS SPECIFIQUES POUR L’ANNEE 2015
- QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.
Renseignement
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr
Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou
