Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 31 mars 2015

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 31 mars 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

• Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 15 mars 2015
• Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions

• DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
  • 1 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ D’ÉTUDE DES INFRASTRUCTURES ÉCONOMIQUES LANCÉ EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RABASTINOIS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VÈRE GRÉSIGNE PAYS SALVAGNACOIS

Délibérations :

• RESSOURCES ET PROSPECTIVE
  • APPROBATION DES TAUX DES TAXES LOCALES
    • A- LES TAXES MENAGES
      • 1 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE D’HABITATION
      • 2 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
      • 4 – VOTE DES TAUX 2015 DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
      • B-LES IMPOTS ECONOMIQUES
    • 5 – VOTE DU TAUX 2015 DE CONTRIBUTION FONCIERE DES ENTREPRISES (II DEL’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
      • 6 – LE PACTE FINANCIER ET FISCAL : APPROBATION DES PREMIÈRES ACTIONS
      • 7 – REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
      • 8 – PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015
• QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou