Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 31 mars 2015

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 31 mars 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 15 mars 2015
Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
- 1 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ D’ÉTUDE DES INFRASTRUCTURES ÉCONOMIQUES LANCÉ EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RABASTINOIS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VÈRE GRÉSIGNE PAYS SALVAGNACOIS

Délibérations :

RESSOURCES ET PROSPECTIVE
- APPROBATION DES TAUX DES TAXES LOCALES
  - A- LES TAXES MENAGES
    - 1 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE D’HABITATION
    - 2 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
    - 4 – VOTE DES TAUX 2015 DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
    - B-LES IMPOTS ECONOMIQUES
  - 5 – VOTE DU TAUX 2015 DE CONTRIBUTION FONCIERE DES ENTREPRISES (II DEL’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
    - 6 – LE PACTE FINANCIER ET FISCAL : APPROBATION DES PREMIÈRES ACTIONS
    - 7 – REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
    - 8 – PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015
QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr