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Home Actualités

Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 31 mars 2015

30 mars 2015
inActualités, Politique, Vie locale
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Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 31 mars 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 15 mars 2015
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions

  • DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
    • 1 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ D’ÉTUDE DES INFRASTRUCTURES ÉCONOMIQUES LANCÉ EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU RABASTINOIS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VÈRE GRÉSIGNE PAYS SALVAGNACOIS

Délibérations :

  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • APPROBATION DES TAUX DES TAXES LOCALES
      • A- LES TAXES MENAGES
        • 1 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE D’HABITATION
        • 2 – VOTE DU TAUX 2015 DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
        • 4 – VOTE DES TAUX 2015 DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
        • B-LES IMPOTS ECONOMIQUES
      • 5 – VOTE DU TAUX 2015 DE CONTRIBUTION FONCIERE DES ENTREPRISES (II DEL’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
        • 6 – LE PACTE FINANCIER ET FISCAL : APPROBATION DES PREMIÈRES ACTIONS
        • 7 – REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
        • 8 – PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

Tags: conseil communautaireTarn et DadouTécou
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