Tarn et Dadou : Conseil communautaire jeudi 5 mars 2015

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira jeudi 5 mars 2015 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

• Approbation du compte-rendu des Conseils de Communauté du 16 décembre 2014 et du 27 janvier 2015
• Désignation d’un secrétaire de séance

Communication/Informations

1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (cf document).

Décisions

• DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
  • 1 – ATTRIBUTION DE LA RELANCE DU LOT 5 « VITRERIE » RELATIF AU MARCHÉ« ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX DE TARN & DADOU »
  • 2 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF À LA REMISE EN ÉTAT D’UNE BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES ET DE SON ÉQUIPEMENT DE LEVAGE
  • 3 – CONSULTATIONS POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE « COWORKING » À LA PÉPINIÈRE – HÔTEL D’ENTREPRISES GRANILIA (SITE DE GAILLAC)
  • 4 – AVENANT N°2 «EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES – LOT N° 12 – ENTREPRISE VERDIER ROBERT ET YANNICK – SERRURERIE COUVERTURE ZINC CHARPENTE METALLIQUE
  • 5 – ATTRIBUTION DU MARCHE D’ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNÉES PÉDESTRES LABELLISES PR
  • 6 – ATTRIBUTION DU MARCHE POUR « L’ASSISTANCE, LE CONSEIL JURIDIQUE ET LA REPRÉSENTATION EN JUSTICE » DE TARN & DADOU
• DÉCISIONS DU BUREAU DU 13 FEVRIER 2015
  • 1 – SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE D’AIDE AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
• DÉCISIONS DU BUREAU DU 20 FEVRIER 2015
  • 1 – SUBVENTION AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT

Délibérations :

• DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • 1 – AVENANT DE PROLONGATION DES DELAIS DES MARCHÉS DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES CONCLUS AVEC LA COVED ET LA SITA
  • 2 – VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT « TERRITOIRES ZÉRO GASPILLAGE ZÉRO DÉCHET »
• SERVICES DE PROXIMITÉ
  • 3 – FIXATION DES MONTANTS DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES ANNUELLES AUX ALSH ASSOCIATIFS ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE T&D ET LES ALSH ASSOCIATIFS
  • 4 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI – PYRÉNÉES POUR LES 20 ANS DE L’ARCHÉOSITE
  • 5 – CREATION D’UN PARTENARIAT AVEC LE RESTAURANT » AU FIL DES SAISONS » :
  • 6 – ARCHEOSITE DE MONTANS CREATION D’UN FORFAIT « GOUTER ANNIVERSAIRE »
  • 7 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRÉNÉES POUR LES PROJETS « ATLAS ARCHÉOLOGIQUE » ET « INVENTAIRE DES COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES »
• RESSOURCES ET PROSPECTIVE
  • 8 – AVENANT AVEC DEUX ENTREPRISES – MARCHE EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES
  • 9 – ATTRIBUTION DU MARCHES ASSURANCES
  • 10 – DÉSIGNATION DE DEUX PERSONNES RESPONSABLES DE L’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
  • 11 – VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2014 ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2014
  • 12 /1 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PRINCIPAL 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2015
  • 12/2 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PETITE ENFANCE 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF PETITE ENFANCE 2015
  • 12/3 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET CINEMAS 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF CINEMAS 2015
  • 12/4 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET SPANC 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF SPANC 2015
  • 12/5 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2015
  • 12/6 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT ZA 2014 SUR LE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT ZA 2015
  • 13 – TRANSFORMATION, CRÉATION DE POSTES ET RENOUVELLEMENTS DE CONTRATS
• QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou