Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir jeudi 17 octobre 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.
Ordre du jour de ce conseil :
- Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 10 septembre 2013
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication/Informations
- « Transport à la demande »
- Présentation de la SPL « d’un point à l’autre »
- Présentation des modalités du Transport à la Demande (TAD)
- Lancement d’une étude de faisabilité du TAD sur notre territoire
- « Sport »
- Lancement d’un diagnostic sportif territorial en collaboration avec le CDOS ( comité départemental olympique et sportif)
Conformément à la délibération du 15 novembre dernier relative aux délégations du Conseil de Communauté au Bureau et au Président, vous trouverez ci-dessous le compte-rendu des attributions exercées par délégation
Délégation du Conseil au Bureau du 20 septembre 2013
- CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE TARN & DADOU ET LES COMMUNES DE CADALEN, BRIATEXTE, FLORENTIN, MONTANS, LABASTIDE-DE-LEVIS POUR L’HÉBERGEMENT DU RAM
- SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Délégations du Conseil au Président
- SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – ZA LA BOUISSOUNADE
Délibérations :
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 1 – OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE SUR L’ÎLOT DU GOUCH À GRAULHET : ACCEPTATION DE LA DÉLÉGATION RELATIVE À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
- 2 – APPROBATION DU CRACL (COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ) 2012 ZA DU MAS DE REST (GAILLAC)
- 3 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 8 OCTOBRE 2013
- 4 – CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2013-2
- 5 – PROJET DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE A BRIATEXTE – DEMANDE D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR ACHAT DE DOCUMENTS, AU TITRE DES DÉPENSES NON PÉRENNES DE LA DGD
- 6 – CINEMA VERTIGO – AVENANT TRIPARTITE A LA POLICE D’ABONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR DE GRAULHET
- 7 – BRASSERIE DU CINEMA À GAILLAC : REDUCTION DU MONTANT DU LOYER
- RESSOURCES ET PROSPECTIVE
- 8 – ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU TARN
- 9 – RETRAIT DE LA COMMUNE DE LIVERS-CAZELLES DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS BASTIDES ET VAL DADOU SUITE À SON ADHÉSION À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CORDAIS
- 10 – AJUSTEMENT DE L’ENVELOPPE ET DES CREDITS ANNUELS DU REGIME INDEMNITAIRE – EXERCICE 2013
- 11 – DM 4 – BUDGET PETITE ENFANCE -EMPRUNT CAF ACQUISITION D’ EQUIPEMENT MATERIEL ET MOBILIER POUR LE RAM NORD
- 12 – DM 5 – BUDGET PETITE ENFANCE – ANNULATION DU VERSEMENT CAF CONCERNANT L’ ACOMPTE CEJ 2012 PERҪU POUR LA ROSE DES VENTS
- QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.
Renseignement
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr
Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou
