Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir mardi 07 mai 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.
Ordre du jour de ce conseil:
- Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 26 mars 2013
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication/Informations
- PRÉSENTATION DU PROJET D’EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCE PAR LE CABINET FARAMOND
- PRÉSENTATION DU SCHÉMA DE BAIGNADE SUR LE TARN PAR LE SYNDICAT DE RIVIÈRE
- MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE TÉCOU AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE
Délégation du Conseil au bureau du 19 avril 2013
- ZA LA BOUISSOUNADE À LAGRAVE – ACHAT DES PARCELLES ZK 114 ET ZK 115 À M.BRUYÈRE ACHAT FONCIER SUD BISCUIT : ZK 115 ET ZK 114
- ACHAT DE FONCIER À L’EURO SYMBOLIQUE À LA COMMUNE DE LAGRAVE / ZA LA BOUISSOUNADE
- CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT D’ÉVÉNEMENTS A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE
- CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – CESSION DU TERRAIN PAR LA COMMUNE DE LISLE/TARN A L’EURO SYMBOLIQUE
Délégations du Conseil au Président
- ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET DE POSE DE 6 CAISSONS LUMINEUX D’AFFICHAGE EXTÉRIEUR POUR LE CINÉMA DE GRAULHET
- AVENANTS AUX TRAVAUX DE RÉALISATION DU CINÉMA ET DE LA CRÈCHE FAMILIALE DE GRAULHET – LOT 2 ETANCHEITE/ENTREPRISE SEVESTRE – LOT 5 MENUISERIE /ENTREPRISE SPASOV
Délibérations :
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 1 – OPAH RU – OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE, ÎLOT DU GOUCH À GRAULHET – APPROBATION DES TRAVAUX ET DES DÉLAIS D’EXÉCUTION
- 2 – ZA DE L’ALBARETTE : VENTE DE FONCIER ÉCONOMIQUE À LA SCI LE VIGNE
- 3 – VENTE D’UN BÂTIMENT ZA DE ROUMAGNAC À LA SCI JAPA
- 4 – FIXATION DES TARIFS DES TABLES RONDES
- 5 – VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ESSOR MARAÎCHER
- 6 – AVENANT AU MARCHE LYONNAISE DES EAUX POUR LA PROLONGATION DES DÉLAIS
- 7 – ADHÉSION AU CAUE
- 8 – ADHESION A LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE TRANSPORT « D’UN POINT À L’AUTRE »
- 9 – EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’OEUVRE
- 10 – CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’OEUVRE – MODIFICATION DE L’ENVELOPPE DES TRAVAUX SUR LA DEMANDE DU MAÎTRE D’OUVRAGE – VALIDATION DE L’APD
- 11 – SALLE MULTISPORT DE LISLE-SUR-TARN – BÂTIMENT À ÉNERGIE POSITIVE VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION CNDS/RÉGION/DÉPARTEMENT ET APPEL À PROJET REGION ADEME “BATIMENT ECONOME DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE »
- SERVICES DE PROXIMITE
- 12 – CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU TARN DANS LE CADRE D’UN ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE AUPRÈS DE L’ARCHEOSITE DE MONTANS5 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE DE GAILLAC – REVISION DE LA REDEVANCE
- 13 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 19 AVRIL 2013
- 14 – FONDS DE CONCOURS – MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DU CONSEIL DU 28 JUIN 2012 – REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA MAIRIE – COMMUNE DE MONTANS
- 15 – FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL A LA COMMUNE DE RIVIERES POUR LA CREATION D’UN POINT DE BAIGNADE EN EAU DOUCE A AIGUELEZE
- 16 – CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2013-1
- 17 – SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR L’OPÉRATION CHÉQUIER COLLÉGIEN INITIÉE PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU TARN
- RESSOURCES ET PROSPECTIVE
- 18 – CRÉATION DE LA COMMISSION ACCESSIBILITÉ HANDICAPES INTERCOMMUNALE
- 19 – REEVALUATION DU TARIF DE L’INDEMNITE D’ENTRETIEN POUR LES ASSISTANTES MATERNELLES DE LA CRECHE FAMILIALE DE GRAULHET
- 20 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE TARN & DADOU ET GRANILIA
- 21 – ADMISSION EN NON VALEUR IMAG’IN CAFE
- QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.
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Renseignement
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr
Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou
