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Home Actualités

Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 07 mai 2013

7 mai 2013
inActualités, Politique
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Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir mardi 07 mai 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil:

  • Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 26 mars 2013
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Communication/Informations

  1. PRÉSENTATION DU PROJET D’EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCE PAR LE CABINET FARAMOND
  2. PRÉSENTATION DU SCHÉMA DE BAIGNADE SUR LE TARN PAR LE SYNDICAT DE RIVIÈRE
  3. MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE TÉCOU AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE

Délégation du Conseil au bureau du 19 avril 2013

  1. ZA LA BOUISSOUNADE À LAGRAVE – ACHAT DES PARCELLES ZK 114 ET ZK 115 À M.BRUYÈRE ACHAT FONCIER SUD BISCUIT : ZK 115 ET ZK 114
  2. ACHAT DE FONCIER À L’EURO SYMBOLIQUE À LA COMMUNE DE LAGRAVE / ZA LA BOUISSOUNADE
  3. CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT D’ÉVÉNEMENTS A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE
  4. CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – CESSION DU TERRAIN PAR LA COMMUNE DE LISLE/TARN A L’EURO SYMBOLIQUE

Délégations du Conseil au Président

  1. ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET DE POSE DE 6 CAISSONS LUMINEUX D’AFFICHAGE EXTÉRIEUR POUR LE CINÉMA DE GRAULHET
  2. AVENANTS AUX TRAVAUX DE RÉALISATION DU CINÉMA ET DE LA CRÈCHE FAMILIALE DE GRAULHET – LOT 2 ETANCHEITE/ENTREPRISE SEVESTRE – LOT 5 MENUISERIE /ENTREPRISE SPASOV

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1 – OPAH RU – OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE, ÎLOT DU GOUCH À GRAULHET – APPROBATION DES TRAVAUX ET DES DÉLAIS D’EXÉCUTION
    • 2 – ZA DE L’ALBARETTE : VENTE DE FONCIER ÉCONOMIQUE À LA SCI LE VIGNE
    • 3 – VENTE D’UN BÂTIMENT ZA DE ROUMAGNAC À LA SCI JAPA
    • 4 – FIXATION DES TARIFS DES TABLES RONDES
    • 5 – VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ESSOR MARAÎCHER
    • 6 – AVENANT AU MARCHE LYONNAISE DES EAUX POUR LA PROLONGATION DES DÉLAIS
    • 7 – ADHÉSION AU CAUE
    • 8 – ADHESION A LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE TRANSPORT « D’UN POINT À L’AUTRE »
    • 9 – EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’OEUVRE
    • 10 – CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’OEUVRE – MODIFICATION DE L’ENVELOPPE DES TRAVAUX SUR LA DEMANDE DU MAÎTRE D’OUVRAGE – VALIDATION DE L’APD
    • 11 – SALLE MULTISPORT DE LISLE-SUR-TARN – BÂTIMENT À ÉNERGIE POSITIVE VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION CNDS/RÉGION/DÉPARTEMENT ET APPEL À PROJET REGION ADEME « BATIMENT ECONOME DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE »
  • SERVICES DE PROXIMITE
    • 12 – CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU TARN DANS LE CADRE D’UN ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE AUPRÈS DE L’ARCHEOSITE DE MONTANS5 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE DE GAILLAC – REVISION DE LA REDEVANCE
    • 13 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 19 AVRIL 2013
    • 14 – FONDS DE CONCOURS – MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DU CONSEIL DU 28 JUIN 2012 – REAMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA MAIRIE – COMMUNE DE MONTANS
    • 15 – FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL A LA COMMUNE DE RIVIERES POUR LA CREATION D’UN POINT DE BAIGNADE EN EAU DOUCE A AIGUELEZE
    • 16 – CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2013-1
    • 17 – SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR L’OPÉRATION CHÉQUIER COLLÉGIEN INITIÉE PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU TARN
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • 18 – CRÉATION DE LA COMMISSION ACCESSIBILITÉ HANDICAPES INTERCOMMUNALE
    • 19 – REEVALUATION DU TARIF DE L’INDEMNITE D’ENTRETIEN POUR LES ASSISTANTES MATERNELLES DE LA CRECHE FAMILIALE DE GRAULHET
    • 20 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE TARN & DADOU ET GRANILIA
    • 21 – ADMISSION EN NON VALEUR IMAG’IN CAFE
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

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Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

Tags: conseil communautaireTarn et DadouTécou
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