Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 26 mars 2013

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 26 mars 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil:

• Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 19 février 2013
• Désignation d’un secrétaire de séance

Communication/Informations :

1. PRÉSENTATION PAR HBM MAITRE D’OEUVRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DE LA SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN
2. REPRESENTATION DE LA COMMUNE DE SENOUILLAC

Délégation du Conseil au bureau du 15 mars 2013 :

1. FIXATION DE TARIFS POUR LES NOUVEAUX ARTICLES DE L’ARCHEOSITE
2. CONVENTION ENTRE TARN & DADOU ET LA COMMUNE DE LAGRAVE POUR L’ENTRETIEN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DE LA BOUISSOUNADE
3. CONVENTION ENTRE TARN & DADOU ET LA COMMUNE DE MONTANS POUR L’ENTRETIEN DE L’ARCHEOSITE

Délégations du Conseil au Président :

1. ATTRIBUTION DU MARCHE DE MOBILIER POUR LA CRECHE FAMILIALE ET LA CRECHE LA ROSE DES VENTS
2. AVENANTS EN PLUS-VALUE AUX TRAVAUX DE RÉALISATION DU CINÉMA ET DE LA CRÈCHE FAMILIALE DE GRAULHET – LOT 2 ETANCHEITE – ENTREPRISE SEVESTRE
3. ATTRIBUTION D’UNE PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE PRÉALABLE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES BATIMENTS EXISTANTS POUR LA COUVEUSE D’ACTIVITES EN MARAICHAGE BIOLOGIQUE
4. ATTRIBUTION DE FOURNITURES, POSE ET MISE EN SERVICE D’UNE CHAMBRE FROIDE POSITIVE ÉQUIPÉE D’UN GROUPE FRIGORIFIQUE SUR LE SITE DE LA COUVEUSE
5. ATTRIBUTION DU MARCHE ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION ET DE L’EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE DE BRIATEXTE

Délibérations :

• DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • 1 – RETROCESSION PAR LA SAFALT A TARN & DADOU DES PARCELLES SISES A PROXIMITÉ DE L’AEROPOLE A GRAULHET
  • 2 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES
  • 3 – SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF
  • 4 – SALLE MULTISPORTS DE LISLE-SUR-TARN – VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION CNDS/RÉGION/DÉPARTEMENT ET APPEL À PROJET REGION ADEME « BATIMENT ECONOME DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE »
• SERVICES DE PROXIMITE
  • 5 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE DE GAILLAC – REVISION DE LA REDEVANCE
  • 6 – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DON DE COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES PAR JEAN-LOUIS CHIÉSURIN AU BÉNÉFICE DE L’ARCHÉOSITE
  • 7 – ÉQUIPEMENT DE LA NOUVELLE MÉDIATHÈQUE DE BRIATEXTE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’EUROPE (LEADER) ET DE LA DRAC ET PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL
  • 8 – FIXATION DES MONTANTS DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES ANNUELLES AUX ALSH ASSOCIATIFS
  • 9 – CONCLUSION D’AVENANTS EN PLUS-VALUE AUX TRAVAUX DE RÉALISATION DU CINÉMA ET DE LA CRÈCHE FAMILIALE DE GRAULHET – LOT 3 CARRELAGE – ENTREPRISE MASSOUTIER
  • 10 – ÉQUIPEMENT MOBILIER DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL LA ROSE DES VENTS A GAILLAC – DEMANDE DE SUBVENTIONS
  • 11 – ÉQUIPEMENT MOBILIER DE LA CRÈCHE FAMILIALE DANS LE CADRE DE SON RELOGEMENT – PROJET PLAINE DE MILLET À GRAULHET – DEMANDE DE SUBVENTIONS
  • 12 – CONCLUSION D’UN AVENANT EN MOINS VALUE POUR LE MARCHÉ D’ÉQUIPEMENT DU NOUVEAU CINÉMA DE GRAULHET ET DU CINÉMA DE GAILLAC – ENTREPRISE CINÉ SERVICE
  • 13 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 15 MARS 2013
• RESSOURCES ET PROSPECTIVE
  • 14 – NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ISSUE DES LOIS DU 16 DECEMBRE 2010 ET DU 31 DECEMBRE 2012
  • 15 – DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS REPRÉSENTANTS TARN & DADOU AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE PAYS « VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDE ET VAL DADOU »
  • 16 – SIGNATURE DE LA CONVENTION CONCERNANT L’AIRE DE GRAND PASSAGE AVEC LES COMMUNAUTES DE L’ALBIGEOIS, DU RABASTINOIS, DU CARMAUSIN ET DU SEGALA-CARMAUSIN
  • 17 – VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2012 ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2012
  • 18/1 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PRINCIPAL 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2013
  • 18/2 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PETITE ENFANCE 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF PETITE ENFANCE 2013
  • 18/3 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET CINEMAS 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF CINEMAS 2013
  • 18/4 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET SPANC 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF SPANC 2013
  • 18/5 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2013
  • 18/6 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT ZA 2012 SUR LE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT ZA 2013
  • 19 – PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2013
  • 20 – VOTE DU TAUX 2013 DE TAXE D’HABITATION
  • 21 – VOTE DU TAUX 2013 DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES
  • 22 – VOTE DU TAUX 2013 DE TAXE FONCIERE BATIE
  • 23 – VOTE DU TAUX 2013 DE CONTRIBUTION FONCIERE ENTREPRISES (II DE L’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
  • 24 – VOTE DES TAUX DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2013
  • 25 – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES
  • 26 – CRÉATION DE POSTES POUR LA CRÈCHE LA ROSE DES VENTS
  • 27 – CRÉATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• SYSTEMES D’INFORMATION
  • 28 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE SIAEP DUGAILLACOIS EN MATIÈRE DE SIG
• QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillésur le site de Tarn et Dadou.

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Renseignement:
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet :www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou