Tarn et Dadou : Conseil communautaire Jeudi 27 février 2014

Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir jeudi 27 février 2014 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

Communication/Informations

  1. COMMUNICATION DU PRé-PLAN D’ACTIONS D’ANIMATION ECONOMIQUE (document distribué en séance)
  2. PRESENTATION BILAN OPAH 2013

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU BUREAU DU 14 FÉVRIER 2014

  1. SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
  2. CESSION A TITRE ONÉREUX DU TRACEUR DU SIG

Délégations du Conseil au Président

  1. 1 – EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES – AVENANT N° 1 – LOT N° 2 – GROS OEUVRE – ENTREPRISE DIAS
  2. ATTRIBUTION DE LA CONSULTATION POUR L’ÉTUDE ET LA DÉFINITION DES MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DE LA STATION D’ÉPURATION EN FILTRES PLANTÉS DE ROSEAUX DE LA ZA LA BOUISSOUNADE À LAGRAVE
  3. ATTRIBUTION DE LA CONSULTATION RELATIVE À L’ACQUISITION DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE.
  4. ATTRIBUTION DE LA CONSULTATION RELATIVE À LA COUVERTURE D’ASSURANCE STATUTAIRE DES AGENTS.
  5. ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF À LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS À DES PÉRIODIQUES POUR LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE TARN & DADOU
  6. ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L’ASSISTANCE À L’ÉLABORATION DU PLAN CLIMAT-ÉNERGIE TERRITORIAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN & DADOU
  7. ATTRIBUTION DU LOT 18 « GÉNÉRATEUR PHOTOVOLTAÏQUE » POUR LA RÉALISATION DE LA SALLE MULTISPORTS À LISLE SUR TARN
  8. ATTRIBUTION LOT 12 « SERRURERIE COUVERTURE ZINC CHARPENTE MÉTALLIQUE » POUR L’EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES À TÉCOU

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1 – ACQUISITION A LA SEM 81 DU FONCIER NECESSAIRE A LA CONSTRUCTION DE LA SALLE A LISLE/TARN ET REMBOURSEMENT PAR LA COMMUNE DE LISLE/TARN A TARN & DADOU
    • 2 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION EN VUE DE LA CESSION DE CERTIFICAT D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE DANS LE CADRE DE TRAVAUX RELATIFS À LA RÉHABILITATION ET À L’EXTENSION SUR BATIMENT EXISTANT DU CENTRE DE RESSOURCES DE TARN & DADOU.
    • 3 – GARANTIE DE TARN & DADOU POUR UN EMPRUNT DE L’ESSOR MARAÎCHER
    • 4 – TRAVAUX SUR LE BATIMENT DE LA COUVEUSE – AVENANT N°1 LOT 1 GROS OEUVRE – ENTREPRISE BULDITEC, LOT 2 PLATRERIE – ENTREPRISE PMA , LOT 3 MENUISERIE – ENTREPRISE ALZONNE ET RIBEIRO
  • SERVICES DE PROXIMITÉ
    • 5 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DE TARN & DADOU
    • 6 – CRÉATION D’UNE CARTE FIDÉLITÉ ARCHÉOSITE : »ARCHÉO-PASS : L’ARCHÉOSITE EN POCHE ».
    • 7 – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE PAR LA MJC DE GRAULHET DE LA CYBERBASE
    • 8 – FIXATION DES MONTANTS DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES ANNUELLES AUX ALSH ASSOCIATIFS
    • 9 – GESTION DU CINEMA VERTIGO DE GRAULHET – AVENANT N°2 AU CONTRAT DE REGIE INTERESSEE RELATIF AU VERSEMENT DE LA REMUNERATION VARIABLE
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • 10 – REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE RESSOURCES – AVENANT N° 1 – LOT 13 ISOLATION EXTÉRIEURE – ENTREPRISE ISOBAT
    • 11 – AVENANT AU MARCHÉ ACHAT A LA POMPE DE CARBURANT POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE TARN & DADOU – LOT 2 : SECTEUR GRAULHET
    • 12 – MODIFICATION DE L’ARTICLE 9 DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL
    • 13 – TRANSFORMATION DU SYNDICAT MIXTE DE PAYS EN PÔLE D’ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR)
    • 14 – VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013
    • 15/1 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PRINCIPAL 2013 SUR LE BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2014
    • 15/2 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PETITE ENFANCE 2013 SUR LE BUDGET PRIMITIF PETITE ENFANCE 2014
    • 15/3 – PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET CINEMAS 2013 SUR LE BUDGET PRIMITIF CINEMAS 2014
    • 15/4 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET SPANC 2013 SUR LE BUDGET PRIMITIF SPANC 2014
    • 15/5 – PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2013 SUR LE BUDGET PRIMITIF COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2014
    • 16 – VOTE DU TAUX 2014 DE TAXE D’HABITATION, DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES, DU TAUX 2014 DE CONTRIBUTION FONCIERE ENTREPRISES (II DE L’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
    • 17 – VOTE DU TAUX 2014 DE TAXE FONCIERE BATIE
    • 18 – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES
    • 19 – VOTE DES TAUX DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2014
    • 20 – BUDGET CINEMA – REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
    • 21 – BUDGET PRINCIPAL – REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
    • 22 – BUDGET PETITE ENFANCE – REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
    • 23 – PRESENTATION ET VOTE DES BUDGET PRIMITIFS 2014
    • 24 – REEVALUATION DU TARIF DE L’INDEMNITÉ D’ENTRETIEN POUR LES ASSISTANTES MATERNELLES DE LA CRÈCHE FAMILIALE DE GRAULHET
    • 25 – MUTUALISATION DU SERVICE SIG ET MISE A DISPOSITION D’AGENTS VERS LES COMMUNES DE GAILLAC ET GRAULHET
    • 26 – CREATIONS ET TRANSFORMATIONS DE POSTES LIEES A LA MUTUALISATION DU SERVICE SYSTEME D’ INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET DU SERVICE INSTRUCTEUR DROIT DES SOLS
    • 27 – ADMISSION EN NON VALEUR – ENTREPRISES MECALEC ET ASHELVEA
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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