Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 26 novembre 2013

Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir mardi 26 novembre 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

Communication/Informations

  1. PREMIER BILAN SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE TARN & DADOU
  2. POINT D’ÉTAPE SUR LA MUTUALISATION

Délégation du Conseil au Bureau du 17 octobre 2013

  1. OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE SUR L’ÎLOT DU GOUCH À GRAULHET : AUTORISATION DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Délégation du Conseil au Bureau du 5 novembre 2013

  1. AUTORISATION DU PRESIDENT À ESTER EN JUSTICE POUR REPRÉSENTER TARN & DADOU

Délégations du Conseil au Président

  1. FONDS DE CONCOURS – VERSEMENT D’UN DEUXIEME ACOMPTE POUR LES COMMUNES DE BRIATEXTE ET CADALEN
  2. AVENANT DE PROLONGATION DES DÉLAIS D’EXÉCUTION DES TRAVAUX DE LA MEDIATHEQUE DE BRIATEXTE

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1 –1 – CONVENTION POUR LA CRÉATION D’UN SERVICE COMMUN AMÉLIORATION DE L’HABITAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN & DADOU, LES COMMUNES DE GAILLAC, GRAULHET ET LISLE-SUR-TARN
    • 2 – INSTITUTION DE LA PARTICIPATION AU SYSTÈME D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ZONE D’ACTIVITÉS LA BOUISSOUNADE A LAGRAVE
    • 3 – INSTITUTION D’UNE REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ZONE D’ACTIVITÉS LA BOUISSOUNADE A LAGRAVE
    • 4 – ZA GARRIGUE LONGUE A MONTANS – VENTE DE FONCIER POUR LE PROJET VINOMÉTHA
  • SERVICES DE PROXIMITÉ
    • 5 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 15 NOVEMBRE 2013
    • 6 – FONDS DE CONCOURS – REGULARISATION DE DIVERS FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE FLORENTIN
    • 7 – PROJET D’ACQUISITION DE MOBILIER ARCHÉOLOGIQUE AU BÉNÉFICE DE L’ARCHÉOSITE DE MONTANS
    • 8 – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE MULTIACCUEIL « LA ROSE DES VENTS »
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • 9 – MODIFICATION DES STATUTS DE TARN & DADOU
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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