Tarn et Dadou : Conseil communautaire jeudi 17 octobre 2013

Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir jeudi 17 octobre 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 10 septembre 2013
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Communication/Informations

  1. « Transport à la demande »
    • Présentation de la SPL « d’un point à l’autre »
    • Présentation des modalités du Transport à la Demande (TAD)
    • Lancement d’une étude de faisabilité du TAD sur notre territoire
  2.  « Sport »
    • Lancement d’un diagnostic sportif territorial en collaboration avec le CDOS ( comité départemental olympique et sportif)

    Conformément à la délibération du 15 novembre dernier relative aux délégations du Conseil de Communauté au Bureau et au Président, vous trouverez ci-dessous le compte-rendu des attributions exercées par délégation

Délégation du Conseil au Bureau du 20 septembre 2013

  1. CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE TARN & DADOU ET LES COMMUNES DE CADALEN, BRIATEXTE, FLORENTIN, MONTANS, LABASTIDE-DE-LEVIS POUR L’HÉBERGEMENT DU RAM
  2. SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT

Délégations du Conseil au Président

  1. SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – ZA LA BOUISSOUNADE

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1 – OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE SUR L’ÎLOT DU GOUCH À GRAULHET : ACCEPTATION DE LA DÉLÉGATION RELATIVE À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
    • 2 – APPROBATION DU CRACL (COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ) 2012 ZA DU MAS DE REST (GAILLAC)
    • 3 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 8 OCTOBRE 2013
    • 4 – CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2013-2
    • 5 – PROJET DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE A BRIATEXTE – DEMANDE D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR ACHAT DE DOCUMENTS, AU TITRE DES DÉPENSES NON PÉRENNES DE LA DGD
    • 6 – CINEMA VERTIGO – AVENANT TRIPARTITE A LA POLICE D’ABONNEMENT DU RESEAU DE CHALEUR DE GRAULHET
    • 7 – BRASSERIE DU CINEMA À GAILLAC : REDUCTION DU MONTANT DU LOYER
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • 8 – ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU TARN
    • 9 – RETRAIT DE LA COMMUNE DE LIVERS-CAZELLES DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS BASTIDES ET VAL DADOU SUITE À SON ADHÉSION À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CORDAIS
    • 10 – AJUSTEMENT DE L’ENVELOPPE ET DES CREDITS ANNUELS DU REGIME INDEMNITAIRE – EXERCICE 2013
    • 11 – DM 4 – BUDGET PETITE ENFANCE -EMPRUNT CAF ACQUISITION D’ EQUIPEMENT MATERIEL ET MOBILIER POUR LE RAM NORD
    • 12 – DM 5 – BUDGET PETITE ENFANCE – ANNULATION DU VERSEMENT CAF CONCERNANT L’ ACOMPTE CEJ 2012 PERҪU POUR LA ROSE DES VENTS
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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