Tarn et Dadou : Conseil communautaire mardi 10 septembre 2013

Centre de ressources de Tarn & Dadou - Técou / © TEDLe prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira ce soir mardi 10 septembre 2013 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 16 juillet 2013
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Communication/Informations

  1. Intervention de la DDT sur le patrimoine voirie des communes, . savoir :
    • Recensement des tableaux de classement des voies communales,
    • diagnostic terrain de l’ensemble du r.seau avec les communes.

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • 1 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE MISSÈCLE
    • 2 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE BRIATEXTE
    • 3 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE PEYROLE
    • 4 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE PUYBEGON
    • 5 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-GAUZENS
    • 6 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME D’AUSSAC
    • 7 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE LASGRAÏSSES
    • 8 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE BUSQUE
    • 9 – AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE MOULAYRÈS
    • 10 – AIDE COMMUNAUTAIRE À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXPUBLICS : PROGRAMMATION 2013
    • 12 – PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL ET DIAGNOSTIC DES ÉMISSIONS DE GAZ ÀEFFET DE SERRE – ADOPTION D’UN SCÉNARIO DE RÉALISATION ET D’UN PLAN DEFINANCEMENT
    • 13 – PARTICIPATION DE TARN & DADOU À L’ASSOCIATION POINT CHANCES POURENTREPRENDRE SOLIDAIRE
    • 14 – ASSOCIATION OREE – COTISATION 2013 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN& DADOU
    • 15 – ADEFPAT – COTISATION 2013 DE TARN & DADOU
    • 16 – MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DANS LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES(SAS) MIDI-PYRÉNÉES PHOTOVOLTAÏQUE INVESTISSEMENT
    • 17 – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 15 NOV 2012 « VENTE DU LOT 2 (PARCELLECADASTRÉE S 1473) DE LA ZAC DE L’ALBARETTE À LA SCI AMYP »
    • 18 – ZA LA BOUISSOUNADE – ACTUALISATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUCONSEIL GENERAL ET A L’ AGENCE DE L’EAU POUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENTCOLLECTIF EAUX USEES
  • SERVICES DE PROXIMITE
    • 19 – FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 29 AOUT 2013
    • 20 – PARTICIPATION DE TARN & DADOU A L’ELABORATION DU PROGRAMMESCIENTIFIQUE ET CULTUREL DE LA MAISON DES METIERS DU CUIR
    • 21 – AVENANT N°1 – CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETUDE ET LA REALISATIOND’AMENAGEMENTS URBAINS A GRAULHET
    • 22 – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU DOSSIER DE DEMANDE DESUBVENTION (PROGRAMME EUROPÉEN LEADER) – EQUIPEMENT EN AIRES DE JEUXEXTERIEURS
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • 23 – CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE POUR LESERVICE CULTURE
    • 24 – MODIFICATION DE POSTES
    • 25 – DM 1 BUDGET PETITE ENFANCE – EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES RELAISASSISTANTES MATERNELLES DE TARN & DADOU
    • 26 – DM 2 BUDGET TARN & DADOU – PARTICIPATION FINANCIERE AU PROGRAMMESCIENTIFIQUE ET CULTUREL DE LA MAISON DES METIERS DU CUIR
    • 27 – DM 2 BUDGET PETITE ENFANCE – CONSTRUCTION DE LA CRECHE LOU PITCHOUN AGAILLAC – VERSEMENT DU SOLDE DES HONORAIRES DE LA MAITRISE OEUVRE
    • 28 – BUDGET PETITE ENFANCE – REVISION DE L’AUTORISATION DEPROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT STRUCTURE MULTI-ACCUEIL ROSE DES VENTS AGAILLAC
    • 29 – DM 3 BUDGET PETITE ENFANCE – CONSTRUCTION DE LA CRECHE FAMILIALE LARIBAMBELLE A GRAULHET
    • 30 – BUDGET PETITE ENFANCE – REVISION DE L’AUTORISATION DEPROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE LA RIBAMBELLE AGRAULHET
    • 31 – DM N° 2- BUDGET CINEMAS : CONSTRUCTION DU NOUVEAU CINEMA VERTIGO AGRAULHET
    • 32 – BUDGET CINÉMAS – REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DEPAIEMENT – CINÉMA À GRAULHET
    • 33 – DM 1 BUDGET DECHETS MENAGERS – ACHAT D’UN NETTOYEUR HAUTE PRESSION
    • 34 – CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE DE BRENS
  • SYSTEMES D’INFORMATIONQUESTIONS DIVERSES
    • 35 – AVENANT AVEC LA SOCIÉTÉ SRC SOLUTION – MISSION D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVE AU DOMAINE DES TÉLÉCOMS
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement

Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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